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Les documents à télécharger

Budgets et CA

Compte administratif année 2021
03/06/2022 - 9174 ko

Compte administratif année 2020
14/03/2022 - 1896 ko

Bulletins municipaux

Téléchargez les bulletins municipaux de la commune.

Bulletin municipal 2023
22/01/2023 - 6548 ko

Bulletin municipal 2022
14/03/2022 - 7023 ko

Bulletin municipal 2021
14/03/2022 - 6320 ko

Conseils municipaux 2021

Liste des procès verbaux des différents conseils municipaux qui ont eu lieu durant l'année 2021.

CM du 30 août 2022
08/11/2022 - 351 ko

CM du 9 décembre 2021
14/03/2022 - 547 ko

CM du 26 octobre 2021
14/03/2022 - 611 ko

CM du 15 juillet 2021
14/03/2022 - 729 ko

CM du 3 juin 2021
14/03/2022 - 643 ko

CM du 13 avril 2021
14/03/2022 - 596 ko

CM du 23 février 2021
14/03/2022 - 640 ko

Conseils municipaux 2020

Liste des procès verbaux des différents conseils municipaux qui ont eu lieu durant l'année 2020.

CM du 25 mai 2023
28/08/2023 - 770 ko

CM du 11 avril 2023
18/05/2023 - 637 ko

CM du 20 février 2023
29/03/2023 - 631 ko

CM du 18 janvier 2023
16/02/2023 - 703 ko

CM du 9 novembre 2022
17/01/2023 - 795 ko

CM du 11 juillet 2022
28/08/2022 - 394 ko

CM du 24 novembre 2020
14/03/2022 - 326 ko

CM du 20 octobre 2020
14/03/2022 - 617 ko

CM du 3 septembre 2020
14/03/2022 - 374 ko

CM du 19 août 2020
14/03/2022 - 341 ko

CM du 10 juillet 2020
14/03/2022 - 225 ko

CM du 30 juin 2020
14/03/2022 - 112 ko

CM du 5 juin 2020
14/03/2022 - 469 ko

Avis officiels

ARRETE PREFECTORAL PORTANT AUTORISEATION DE PENETRER DANS LES PROPRIETES PRIVEES
05/09/2023 - 132 ko

ARRETE PORTANT AUTORISATION DE PENETRER DANS LES PROPRIETES PRIVEES
04/09/2023 - 132 ko

Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
10/05/2023 - 1976 ko

Arrêté préfectoral portant règlementation des bruits de voisinage.
27/03/2023 - 1013 ko

Arrêté préfectoral portant délimitation des zones d'éligibilité aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par le loup dans le département de la Corrèze (cercles 2 et 3) au titre de l'année 2023.
19/03/2023 - 348 ko

Avis annuel période d'ouverture de la pêche en 2023
01/02/2023 - 228 ko

Arrêté préfectoral déterminant des zones de protection et surveillance suite aux déclarations d'infection d'Influenza aviaire hautement pathogène sur des élevages de la Dordogne et de la Corrèze.
08/12/2022 - 632 ko

Arrêté portant règlementation sur les débits de boissons dans le département de la Corrèze.
14/03/2022 - 310 ko

Arrêté préfectoral instaurant une période complémentaire d'ouverture de la vénerie sous terre de l'espèce blaireau.
07/06/2022 - 85 ko

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour l'année cynégétique 2022-2023 dans le département de la Corrèze.
04/06/2022 - 294 ko

Avis Préfectoral relatif à la présence de la loutre d'Europe dans le département de la Corrèze.
04/06/2022 - 108 ko

Arrêté relatif à la limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Corrèze. Plan de crise.
11/08/2022 - 3309 ko

Arrêté préfectoral relatif à la règlementation de l'usage du feu portant instauration provisoire d'une période rouge (interdiction totale).
11/08/2022 - 121 ko

Arrêté préfectoral relatif à la règlementation de l'usage du feu 7 avril 2015.
11/08/2022 - 461 ko

Arrêtés municipaux

ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION ROUTE DE LA NOBLE DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2023 - TRAVAUX INEO RESEAUX CENTRE
15/09/2023 - 170 ko

Arrêté municipal permanent portant interdiction de circulation à l'intérieur de l'enceinte de l'aire de jeux du lotissement Puy Granel aux bicyclettes (vélo-VTT), trottinettes et engins à moteur.
11/08/2022 - 51 ko

Arrêté permanent portant sur le sens unique de circulation est mis en place du Pont de la Couze (au niveau de la place du 8 mai) vers la passerelle située en limite communale.
14/03/2022 - 40 ko

Arrêté portant règlementation de la circulation des véhicules en agglomération dans le cadre de la réalisation d'une opération d'aménagement (lotissement de La Noble).
14/03/2022 - 160 ko
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