Accueil

Les mentions légales

Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site larche-correze.fr sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site larche-correze.fr peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site larche-correze.fr, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site larche-correze.fr.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site larche-correze.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Politique de confidentialité

Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir la politique de confidentialité de larche-correze.fr.

Les cookies

Vous souhaitez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies de larche-correze.fr.

Publication

MAIRIE DE LARCHE - 2 rue Pont Barbazan 19600 Larche
Téléphone : 05 55 85 37 53
E-mail : mairie.larche@larche-correze.fr
Site web : https://www.larche-correze.fr/

Hébergement

PIXEL DEV - Hôtel d'entreprises 22 rue du 9 Juin 1944 - France
SIREN : 880 573 613 00010
Code NAF (APE) : 6201Z
Téléphone : 06 84 45 90 89
E-mail : rb@pixeldev.fr
Site web : https://www.pixeldev.fr
Les photos libres de droit proviennent des liens suivants :
École photo créé par gpointstudio - fr.freepik.com
Les autres photos proviennent de ressources propres à la Mairie ou de banques d'image payante comme Adobe Stock.